Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de pièces vestimentaires réalisées sur le site ketamour.fr par ⚠️ [nom / raison sociale de l'auto-entreprise].

Chaque pièce vendue est unique, fabriquée à partir de tissus recyclés. La disponibilité de chaque pièce est indiquée sur sa fiche produit. Une fois vendue, une pièce n'est jamais reproduite à l'identique.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. ⚠️ TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (à vérifier selon le statut fiscal réel au moment de la vente).

Les frais de livraison sont précisés avant la validation du paiement.

Les commandes sont passées et réglées via la plateforme sécurisée Stripe. La commande n'est considérée comme validée qu'après confirmation du paiement.

⚠️ [Délais et zones de livraison à préciser]

Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation (voir la page Retours et rétractation).

Les commandes sur-mesure, confectionnées spécifiquement selon vos mesures, sont exclues du droit de rétractation, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

Les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de litige non résolu directement avec Ketämour, vous pouvez recourir gratuitement au service du médiateur de la consommation : ⚠️ [nom et coordonnées du médiateur, une fois l'adhésion faite].

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.